ARCO 16
Catégorie juridique : Association

Représentant légal : M. CRIQUI Laurent

Siége Social : 6 rue de la République - 67160 WISSEMBOURG
Tél : +33 (0)3 88 94 02 62
Email :

Lieu de juridiction : Wissembourg (Bas-Rhin)

Clause de non concurence
Copyright - propriété intellectuelle :
Tous les éléments de ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les graphismes de bouton, les images et photos, les clips sonores, le logiciel, la base de données, l'ergonomie du site sont la propriété de l'association ARCO 16. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle. Le code, l'agencement, l'assemblage de tout ou partie d'un élément de ce site est la propriété exclusive de l'association ARCO 16.

N'importe quelle utilisation y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans l'accord écrit de l'association ARCO 16.

Si vous souhaitez utiliser des photos, des textes de ce site, vous devez nous contacter par mail à

Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.
Tout litige pouvant survenir sur le présent site sera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de 67160 WISSEMBOURG

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 telle que modifié par la loi du 06/08/2004 vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux informations vous concernant auprès de l'association ARCO 16, 6 rue de la République, F-67160 Wissembourg, Tél.:+33 (0)3 88 94 02 62

Conception et réalisation du site INFINITE DESIGN -
Coordonnées de l'hébergeur : Accecible
MOINEL Francois
6 rue de rungis
67000 STRASBOURG

Siret : 48248921800016

Le présent site est soumis exclusivement à la loi française et est destiné à n'être reçu que sur le territoire français auquel les informations sont seules destinées.

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro :